LEGAL NOTICE — MENTIONS LÉGALES
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.
Éditeur du site / Website Publisher
Raison sociale : HBM SARL
Marque commerciale : HBMFiltration
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Siège social : 8 Allée du Canal, 42160 Saint-Cyprien, France
Téléphone : 09 50 60 15 13
Email : contact@hbmfiltration.com
Site web : www.hbmfiltration.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site HBMFiltration est Monsieur Bernhard Moser, en qualité de gérant de HBM SARL.
Hébergement / Hosting
Le site HBMFiltration est hébergé par un prestataire dont les coordonnées sont disponibles sur demande auprès de HBM SARL ( contact@hbmfiltration.com).
The website is hosted by a provider whose details are available upon request from HBM SARL.
Propriété intellectuelle / Intellectual Property
L’ensemble du contenu du site HBMFiltration (textes, images, logos, structure) est la propriété exclusive de HBM SARL ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle français et international. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
All content on the HBMFiltration website (texts, images, logos, structure) is the exclusive property of HBM SARL or its partners, protected under French and international intellectual property law. Any unauthorized reproduction is strictly prohibited.
Responsabilité / Liability
HBM SARL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site HBMFiltration. Toutefois, la société ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité des informations et ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions.
HBM SARL strives to ensure the accuracy and currency of information published on the HBMFiltration website. However, HBM SARL cannot guarantee the completeness or accuracy of the information and shall not be held liable for any errors or omissions.
Données personnelles / Personal Data
Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité. Les utilisateurs disposent des droits prévus par le RGPD et peuvent les exercer en contactant contact@hbmfiltration.com ou en saisissant la CNIL.
For information about the processing of your personal data, please refer to our Privacy Policy.
Droit applicable / Governing Law
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
These legal notices are governed by French law. In case of dispute, French courts shall have exclusive jurisdiction.